MENTIONS LEGALES

EDITION DU SITE INTERNET

Le site NOVÉLA Formations (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://www.novelaformations.fr/ est édité par la société NOVÉLA Formations (ci-après « l’Editeur »), SAS au capital de 1000 euros, dont le siège social est situé 5 Rue Rossini, 91000 Evry, France (01 89 70 96 35, contact@novelaformations.fr).

981 599335 R.C.S. EVRY

REDACTION DU SITE INTERNET

Contact : 01 89 70 96 35 ; contact@novelaformations.fr

HEBERGEUR DU SITE INTERNET

Le site www.novelaformations.fr est hébergé par IONOS SARL, au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé 7 Place de la Gare, 58200 Sarreguemines, France, joignable par le moyen suivant : 0970808911

RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

LIENS HYPERTEXTES

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales. 

La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’Editeur.